J.O. 173 du 28 juillet 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 15 juillet 2004 portant création d'options dans les départements d'instituts universitaires de technologie à la rentrée universitaire 2004

NOR : MENS0401544A


Le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le décret no 84-1004 du 12 novembre 1984 modifié relatif aux instituts universitaires de technologie, notamment ses articles 3 et 8 ;

Vu l'avis des commissions pédagogiques nationales concernées ;

Vu l'avis de la commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie et des instituts universitaires professionnalisés (sous-commission relative au IUT) du 9 juin 2004 ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche du 21 juin 2004,

Arrête :


Article 1


A compter de la rentrée universitaire 2004, une option « bio-informatique » est créée, à titre expérimental, au sein du département « génie biologique » de l'institut universitaire de technologie de Clermont-Ferrand sur le site d'Aurillac de l'université Clermont-Ferrand-I (1).

Article 2


A compter de la rentrée universitaire 2004, la liste des options enseignées au sein des départements universitaires de technologie est complétée comme suit :



Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 173 du 28/07/2004 texte numéro 22

Article 3


Le directeur de l'enseignement supérieur et les recteurs d'académie concernés sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 15 juillet 2004.


Pour le ministre et par délégation :

Le directeur de l'enseignement supérieur,

J.-M. Monteil


(1) L'annexe du programme pédagogique bio-informatique peut être communiquée sur demande écrite adressée à la direction de l'enseignement supérieur (bureau des formations courtes professionnalisées), 99, rue de Grenelle, 75357 Paris 07 SP.